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L

es travaux du congrs0020dc006fuleront surtout des rapports du Comit 0064es rs006flutions, du Comit 0064es statuts et des comits0020spc0069aux. Nous nous servirons du rapport du Comit 0064es rs006flutions pour illustrer la manir0065 dont les rg006ces s’appliquent.

Le scn0061rio sera le suivant:

  1. Une personne membre du Comit 0064es rs006flutions lira le texte d’une rs006flution aux personnes dlgue0073 et prc0069sera si le comit 0065n recommande l’adoption ou le rejet.
  2. Cela se fait sous forme d’une motion:

    Membre du Comit: Je propose l’adoption de la Rs006flution no 99.
  3. Cette motion est appuye0020par une autre personne membre du Comit 0064es rs006flutions. Le congrs0020est alors saisi d’une motion.
  4. La personne qui prs0069de le congrs0020lit la motion de nouveau:

    Prs0069dence: Le Comit 0064es rs006flutions recommande l’adoption de la Rs006flution no 99. Y a-t-il des discussions sur la rs006flution?



  5. La personne qui prs0069de donne la parole 0075ne personne dlgue0020poste0020devant l’un des microphones, et le db0061t sur la rs006flution est lanc.003c/ol> Celui-ci peut durer quelques minutes ou plusieurs heures, selon le nombre de personnes dlgue0073 qui veulent prendre la parole pour ou contre la rs006flution.

    C’est alors qu’interviennent certaines rg006ces portant entre autres sur la dure0020des interventions, les amendements et la clt00750072e du db0061t. Selon la rg006ce A.4:

    La dure0020des interventions est limite0020 0074rois minutes, toutefois, lorsqu’un(e) dlgu(0065) propose une motion, il (elle)

    aura droit 0063inq minutes.
    <.blocquote>

    N’oubliez pas que c’est une personne membre du Comit 0064es rs006flutions qui a propos 006ca motion et, par consq0075ent, le maximum de cinq minutes s’applique 0063ette personne. Dans la plupart des cas, une personne membre du comit 0073e limitera simplement 006cire le texte de la rs006flution et noncer la recommendation du comit.003cbr>
    La personne qui prs0069de donne la parole 0075ne personne dlgue002c debout 006c’un des micros, puis le db0061t sur la rs006flution commence. C’est 0063e moment que la rg006ce A.5 s’applique:

    Un(e) dlgu(0065) ne doit pas parler plus d’une fois sur le mm0065 sujet jusqu’ 0063e que tous ceux et celles qui ds0069rent exposer leurs vues sur le sujet aient eu l’occasion de s’exprimer.



    Gnralement le db0061t sur une rs006flution ne dure pas longtemps: quelques commentaires sont m0069s, des demandes d’c006caircissement sont faites et l’on procd0065 au vote sur la recommandation du comit.0020La personne qui prs0069de annonce le rs0075ltat du vote puis le comit 0070asse 006ca rs006flution suivante. On procd0065 alors, de nouveau, de la fao006e dc0072ite ci-dessus.

    Il arrive parfois que le db0061t se perde en longueur et devienne rptitif. Cette situation pose un problm0065 pour la personne qui prs0069de et qui doit donner la parole aux personnes qui veulent intervenir jusqu’ 0063e qu’il n’en reste plus aux micros ou que les personnes dlgue0073 indiquent que la discussion a assez dur.003cbr>