Les municipalités sont les piliers de notre pays. Nous y vivons, nous y travaillons et nous y élevons nos familles. Nous comptons tous sur l’infrastructure et les services municipaux pour assurer notre santé et notre bien-être. Pourtant, les villes canadiennes sont soumises à des pressions sans précédent et ne disposent pas de la base financière solide dont elles ont besoin pour répondre aux demandes croissantes. Nos municipalités doivent disposer de meilleures sources de revenus pour continuer à contribuer à la réussite au Canada.
De nombreuses municipalités canadiennes arrivent difficilement à payer les coûts de l’infrastructure et des services qui contribuent à la qualité de vie des citoyens. Les municipalités doivent relever de nombreux défis posés par les changements climatiques, le vieillissement de la population et l’écart croissant entre les riches et les pauvres. Au cours des deux dernières décennies, les gouvernements fédéral et provinciaux se sont déchargés d’un nombre croissant de responsabilités auprès des administrations locales, sans pour autant leur accorder les fonds nécessaires pour les assumer. Au Canada, les municipalités dépendent d’abord et avant tout des impôts fonciers et des frais d’utilisation pour amasser des fonds. Ses sources de revenus n’ont pas été conçues pour soutenir le type de services fournis par les municipalités modernes. Trop souvent, la capacité de payer des municipalités est ignorée.
Au niveau local, les élus municipaux font preuve de créativité et trouvent des moyens de soutenir et développer leurs communautés grâce à de nouvelles sources de revenus. Des leaders, des experts et des citoyens s’unissent aussi sur les scènes régionales et nationales pour mettre de l’avant des propositions: donner plus de pouvoirs aux municipalités pour récolter de nouveaux revenus ou octroyer une part des taxes sur l’essence et de l’impôt sur le revenu aux municipalités, par exemple.
« Nous avons une bonne idée de ce que nous voulons : des communautés, des quartiers, des systèmes de transport, une eau potable salubre, des services de lutte aux incendies et de police. J’espère que dans 25 ans nous serons au sommet de cette montagne d’infrastructure, au lieu de la regarder toujours d’en bas. » Naheed Nenshi, maire de Calgary (The Globe and Mail, 14 mars 2013)
La présente trousse d’outils a été conçue pour enrichir le débat sur les moyens à prendre pour financer nos municipalités de manière équitable et durable. Elle contient :
- un aperçu des défis des municipalités;
- une présentation du b.a-ba du financement municipal et les questions clés à se poser pour évaluer si les moyens utilisés pour générer des revenus sont justes et équitables pour tous les citoyens;
- un examen plus approfondi de neuf sources de revenus pour les municipalités (actuelles et potentielles).